Yves Lepape

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Pape (Yves, Pierre)
sculpteur statuaire ; 54 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Yves Le Pape
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Troyes
date_debut="2001-09-08"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
depart_retraite
JORFTEXT000000589128(source JORF)
admission
13 Avril 200113/04/2001
De: Yves Le Pape
vice-président au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Le Pape (Yves)
vice-président (La Roche-sur-Yon)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Le Pape (Yves)
vice-président (La Roche-sur-Yon)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lepape (Yves, Tudy, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990